La Charte de 1814, dernière constitution légitime

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La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mickaelus le Mer 21 Mai 2008, 22:06

Charte constitutionnelle française de 1814

telle qu'adoptée le 4 juin 1814

Préambule

LOUIS, par la grâce de Dieu, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE,

A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT:

La divine Providence, en nous rappelant dans nos Etats après une longue absence, nous a imposé de grandes obligations. La paix était le premier besoin de nos sujets : nous nous en sommes occupés sans relâche ; et cette paix si nécessaire à la France comme au reste de l'Europe, est signée.

Une Charte constitutionnelle était sollicitée par l'état actuel du royaume, nous l'avons promise, et nous la publions. Nous avons considéré que, bien que l'autorité tout entière résidât en France dans la personne du roi, ses prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exercice, suivant la différence des temps ; que c'est ainsi que les communes ont dû leur affranchissement à Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à Saint Louis et à Philippe le Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri Il et de Charles IX ; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse.

Nous avons dû, à l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissants des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société, la direction imprimée aux esprits depuis un demi-siècle, et les graves altérations qui en sont résultées : nous avons reconnu que le vœu de nos sujets pour une Charte constitutionnelle était l'expression d'un besoin réel ; mais en cédant à ce vœu, nous avons pris toutes les précautions pour que cette Charte fût digne de nous et du peuple auquel nous sommes fiers de commander. Des hommes sages, pris dans les premiers corps de l'Etat, se sont réunis à des commissions de notre Conseil, pour travailler à cet important ouvrage.

En même temps que nous reconnaissions qu'une Constitution libre et monarchique devait remplir l'attente de l'Europe éclairée, nous avons dû nous souvenir aussi que notre premier devoir envers nos peuples était de conserver, pour leur propre intérêt, les droits et les prérogatives de notre couronne. Nous avons espéré qu'instruits par l'expérience, ils seraient convaincus que l'autorité suprême peut seule donner aux institutions qu'elle établit, la force, la permanence et la majesté dont elle est elle-même revêtue ; qu'ainsi lorsque la sagesse des rois s'accorde librement avec le vœu des peuples, une Charte constitutionnelle peut être de longue durée ; mais que quand la violence arrache des concessions à la faiblesse du gouvernement, la liberté publique n'est pas moins en danger que le trône même.

Nous avons enfin cherché les principes de la Charte constitutionnelle dans le caractère français, et dans les monuments vénérables des siècles passés. Ainsi, nous avons vu dans le renouvellement de la pairie une institution vraiment nationale, et qui doit lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes.

Nous avons remplacé, par la Chambre des députés, ces anciennes Assemblées des Champs de Mars et de Mai, et ces Chambres du tiers-état, qui ont si souvent donné tout à fois des preuves de zèle pour les intérêts du peuple, de fidélité et de respect pour l'autorité des rois. En cherchant ainsi à renouer la chaîne des temps, que de funestes écarts avaient interrompue, nous avons effacé de notre souvenir, comme nous voudrions qu'on pût les effacer de l'histoire, tous les maux qui ont affligé la patrie durant notre absence. Heureux de nous retrouver au sein de la grande famille, nous n'avons su répondre à l'amour dont nous recevons tant de témoignages, qu'en prononçant des paroles de paix et de consolation. Le vœu le plus cher à notre cœur, c'est que tous les Français vivent en frères, et que jamais aucun souvenir amer ne trouble la sécurité qui doit suivre l'acte solennel que nous leur accordons aujourd'hui.

Sûrs de nos intentions, forts de notre conscience, nous nous engageons, devant l'Assemblée qui nous écoute, à être fidèles à cette Charte constitutionnelle, nous réservant d'en juger le maintien, avec une nouvelle solennité, devant les autels de celui qui pèse dans la même balance les rois et les nations.

A CES CAUSES - NOUS AVONS volontairement, et par le libre exercice de notre autorité royale, ACCORDÉ ET ACCORDONS. FAIT CONCESSION ET OCTROI à nos sujets, tant pour nous que pour nos successeurs, et à toujours, de la Charte constitutionnelle qui suit :

Articles

Droit public des Français

Article 1. - Les Français sont égaux devant la loi, quels que soient d'ailleurs leurs titres et leurs rangs.

Article 2. - Ils contribuent indistinctement, dans la proportion de leur fortune, aux charges de l'Etat.

Article 3. - Ils sont tous également admissibles aux emplois civils et militaires.

Article 4. - Leur liberté individuelle est également garantie, personne ne pouvant être poursuivi ni arrêté que dans les cas prévus par la loi, et dans la forme qu'elle prescrit.

Article 5. - Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte la même protection.

Article 6. - Cependant la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de l'Etat.

Article 7. - Les ministres de la religion catholique, apostolique et romaine, et ceux des autres cultes chrétiens, reçoivent seuls des traitements du Trésor royal.

Article 8. - Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.

Article 9. - Toutes les propriétés sont inviolables, sans aucune exception de celles qu'on appelle nationales, la loi ne mettant aucune différence entre elles.

Article 10. - L'Etat peut exiger le sacrifice d'une propriété, pour cause d'intérêt public légalement constaté, mais avec une indemnité préalable.

Article 11. - Toutes recherches des opinions et votes émis jusqu'à la restauration sont interdites. Le même oubli est commandé aux tribunaux et aux citoyens.

Article 12. - La conscription est abolie. Le mode de recrutement de l'armée de terre et de mer est déterminé par une loi.

Formes du gouvernement du roi

Article 13. - La personne du roi est inviolable et sacrée. Ses ministres sont responsables. Au roi seul appartient la puissance exécutive.

Article 14. - Le roi est le chef suprême de l'Etat, il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d'alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d'administration publique, et fait les règlements et ordonnances nécessaires pour l'exécution des lois et la sûreté de l'Etat.

Article 15. - La puissance législative s'exerce collectivement par le roi, la Chambre des pairs, et la Chambre des députés des départements.

Article 16. - Le roi propose la loi.

Article 17. - La proposition de la loi est portée, au gré du roi, à la Chambre des pairs ou à celle des députés, excepté la loi de l'impôt, qui doit être adressée d'abord à la Chambre des députés.

Article 18. - Toute la loi doit être discutée et votée librement par la majorité de chacune des deux chambres.

Article 19. - Les chambres ont la faculté de supplier le roi de proposer une loi sur quelque objet que ce soit, et d'indiquer ce qu'il leur paraît convenable que la loi contienne.

Article 20. - Cette demande pourra être faite par chacune des deux chambres, mais après avoir été discutée en comité secret : elle ne sera envoyée à l'autre Chambre par celle qui l'aura proposée, qu'après un délai de dix jours.

Article 21. - Si la proposition est adoptée par l'autre Chambre, elle sera mise sous les yeux du roi ; si elle est rejetée, elle ne pourra être représentée dans la même session.

Article 22. - Le roi seul sanctionne et promulgue les lois.

Article 23. - La liste civile est fixée pour toute la durée du règne, par la première législature assemblée depuis l'avènement du roi.

De la Chambre des pairs

Article 24. - La Chambre des pairs est une portion essentielle de la puissance législative.

Article 25. - Elle est convoquée par le roi en même temps que la Chambre des députés des départements. La session de l'une commence et finit en même temps que celle de l'autre.

Article 26. - Toute assemblée de la Chambre des pairs qui serait tenue hors du temps de la session de la Chambre des députés, ou qui ne serait pas ordonnée par le roi, est illicite et nulle de plein droit.

Article 27. - La nomination des pairs de France appartient au roi. Leur nombre est illimité ; il peut en varier les dignités, les nommer à vie ou les rendre héréditaires, selon sa volonté.

Article 28. - Les pairs ont entrée dans la Chambre à vingt-cinq ans, et voix délibérative à trente ans seulement.

Article 29. - La Chambre des pairs est présidée par le chancelier de France, et, en son absence, par un pair nommé par le roi.

Article 30. - Les membres de la famille royale et les princes du sang sont pairs par le droit de leur naissance. Ils siègent immédiatement après le président ; mais ils n'ont voix délibérative qu'à vingt-cinq ans.

Article 31. - Les princes ne peuvent prendre séance à la Chambre que de l'ordre du roi, exprimé pour chaque session par un message, à peine de nullité de tout ce qui aurait été fait en leur présence.

Article 32. - Toutes les délibérations de la Chambre des pairs sont secrètes.

Article 33. - La Chambre des pairs connaît des crimes de haute trahison et des attentats à la sûreté de l'Etat qui seront définis par la loi.

Article 34. - Aucun pair ne peut être arrêté que de l'autorité de la Chambre, et jugé que par elle en matière criminelle.

De la Chambre des députés des départements

Article 35. - La Chambre des députés sera composée des députés par les collèges électoraux dont l'organisation sera déterminée par des lois.

Article 36. - Chaque département aura le même nombre de députés qu'il a eu jusqu'à présent.

Article 37. - Les députés seront élus pour cinq ans, et de manière que la Chambre soit renouvelée chaque année par cinquième.

Article 38. - Aucun député ne peut être admis dans la Chambre, s'il n'est âgé de quarante ans, et s'il ne paie une contribution directe de mille francs.

Article 39. - Si néanmoins il ne se trouvait pas dans le département cinquante personnes de l'âge indiqué, payant au moins mille francs de contributions directes, leur nombre sera complété par les plus imposés au-dessous de mille francs, et ceux-ci pourront être élus concurremment avec les premiers.

Article 40. - Les électeurs qui concourent à la nomination des députés, ne peuvent avoir droit de suffrage s'ils ne paient une contribution directe de trois cent francs, et s'ils ont moins de trente ans.

Article 41. - Les présidents des collèges électoraux seront nommés par le roi et de droit membres du collège.

Article 42. - La moitié au moins des députés sera choisie parmi les éligibles qui ont leur domicile politique dans le département.

Article 43. - Le président de la Chambre des députés est nommé par le roi, sur une liste de cinq membres présentée par la Chambre.

Article 44. - Les séances de la Chambre sont publiques ; mais la demande de cinq membres suffit pour qu'elle se forme en comité secret.

Article 45. - La Chambre se partage en deux bureaux pour discuter les projets qui lui ont été présentés de la part du roi.

Article 46. - Aucun amendement ne peut être fait à une loi, s'il n'a été proposé ou consenti par le roi, et s'il n'a été renvoyé et discuté dans les bureaux.

Article 47. - La Chambre des députés reçoit toutes les propositions d'impôts ; ce n'est qu'après que ces propositions ont été admises, qu'elles peuvent être portées à la Chambre des pairs.

Article 48. - Aucun impôt ne peut être établi ni perçu, s'il n'a été consenti par les deux Chambres et sanctionné par le roi.

Article 49. - L'impôt foncier n'est consenti que pour un an. Les impositions indirectes peuvent l'être pour plusieurs années.

Article 50. - Le roi convoque chaque année les deux Chambres ; il les proroge, et peut dissoudre celle des députés des départements ; mais, dans ce cas, il doit en convoquer une nouvelle dans le délai de trois mois.

Article 51. - Aucune contrainte par corps ne peut être exercée contre un membre de la Chambre, durant la session, et dans les six semaines qui l'auront précédée ou suivie.

Article 52. - Aucun membre de la Chambre ne peut, pendant la durée de la session, être poursuivi ni arrêté en matière criminelle, sauf le cas de flagrant délit, qu'après que la Chambre a permis sa poursuite.

Article 53. - Toute pétition à l'une ou l'autre des Chambres ne peut être faite et présentée que par écrit. La loi interdit d'en apporter en personne et à la barre.

Des ministres

Article 54. - Les ministres peuvent être membres de la Chambre des pairs ou de la Chambre des députés. Ils ont en outre leur entrée dans l'une ou l'autre Chambre, et doivent être entendus quand ils le demandent.

Article 55. - La Chambre des députés a le droit d'accuser les ministres, et de les traduire devant la Chambre des pairs qui seule a celui de les juger.

Article 56. Ils ne peuvent être accusés que pour fait de trahison ou de concussion. Des lois particulières spécifieront cette nature de délits, et en détermineront la poursuite.

De l'ordre judiciaire

Article 57. - Toute justice émane du roi. Elle s'administre en son nom par des juges qu'il nomme et qu'il institue.

Article 58. - Les juges nommés par le roi sont inamovibles.

Article 59. - Les cours et tribunaux ordinaires actuellement existants sont maintenus. Il n'y sera rien changé qu'en vertu d'une loi.

Article 60. - L'institution actuelle des juges de commerce est conservée.

Article 61. - La justice de paix est également conservée. Les juges de paix, quoique nommés par le roi, ne sont point inamovibles.

Article 62. - Nul ne pourra être distrait de ses juges naturels.

Article 63. - Il ne pourra en conséquence être créé de commissions et tribunaux extraordinaires. Ne sont pas comprises sous cette dénomination les juridictions prévôtales, si leur rétablissement est jugé nécessaire.

Article 64. - Les débats seront publics en matière criminelle, à moins que cette publicité ne soit dangereuse pour l'ordre et les mœurs ; et, dans ce cas, le tribunal le déclare par un jugement.

Article 65. - L'institution des jurés est conservée. Les changements qu'une plus longue expérience ferait juger nécessaires, ne peuvent être effectués que par une loi.

Article 66. - La peine de la confiscation des biens est abolie, et ne pourra pas être rétablie.

Article 67. - Le roi a le droit de faire grâce, et celui de commuer les peines.

Article 68. - Le Code civil et les lois actuellement existantes qui ne sont pas contraires à la présente Charte, restent en vigueur jusqu'à ce qu'il y soit légalement dérogé.


Dernière édition par Mickaelus le Mer 04 Juin 2008, 15:14, édité 1 fois

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mickaelus le Mer 21 Mai 2008, 22:08

Suite :

Droits particuliers garantis par l'Etat

Article 69. - Les militaires en activité de service, les officiers et soldats en retraite, les veuves, les officiers et soldats pensionnés, conserveront leurs grades, honneurs et pensions.

Article 70. - La dette publique est garantie. Toute espèce d'engagement pris par l'Etat avec ses créanciers est inviolable.

Article 71. - La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société.

Article 72. - La Légion d'honneur est maintenue. Le roi déterminera les règlements intérieurs et la décoration.

Article 73. - Les colonies sont régies par des lois et des règlements particuliers.

Article 74. - Le roi et ses successeurs jureront, dans la solennité de leur sacre, d'observer fidèlement la présente Charte constitutionnelle.

Articles transitoires

Article 75. - Les députés des départements de France qui siégeaient au Corps législatif lors du dernier ajournement, continueront de siéger à la Chambre des députés jusqu'à remplacement.

Article 76. - Le premier renouvellement d'un cinquième de la Chambre des députés aura lieu au plus tard en l'année 1816, suivant l'ordre établi entre les séries.


Nous ordonnons que la présente charte constitutionnelle, mise sous les yeux du Sénat et du corps législatif, conformément à notre proclamation du 2 mai, sera envoyée incontinent à la chambre des pairs et à celle des députés.

Donné à Paris, le 4 juin, l'an de grâce 1814 et de notre règne le dix-neuvième. Signé LOUIS.
Source

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Henryk le Ven 23 Mai 2008, 18:45

Mickaelus, bonjour!
les articles 5 et 6 sont ambigus déjà, pour la suite! il faut quand même dire qu'une majorité de la France est catholique, mais le but pour l'état laïc, ensuite, est d'atteindre l'éducation, et les jésuites plus tard. Cette charte est un édit de tolérance républicain, qui va annoncer les réformes que l'on va connaitre ultérieurement.
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mickaelus le Ven 23 Mai 2008, 20:52

Bonsoir Déserteur !
Déserteur a écrit:les articles 5 et 6 sont ambigus déjà, pour la suite!
C'est on ne peut plus vrai ; en fait les articles 5, 6 et 7 opèrent une hiérarchisation des religions en France. L'article 6 place, évidemment, la religion catholique comme la première, celle de l'Etat, l'article 7 qui a trait au financement place ensuite les religions chrétiennes (comprendre la protestante) sous une relative protection. L'article 5 est le plus problématique, surtout dans l'optique actuelle ; aujourd'hui on devrait compléter ces trois articles par un autre qui interdirait la pratique d'un culte en contradiction avec la civilisation française - c'est-à-dire l'islam (dans le fond les républicains ont le même problème avec leur laïcité de 1905).

Déserteur a écrit:Cette charte est un édit de tolérance républicain, qui va annoncer les réformes que l'on va connaitre ultérieurement.
Oui, il y a clairement une inspiration républicaine dans ce texte qui fait qu'on ne peut parler que de "demie-Restauration" en vérité, mais on ne peut pas savoir comment cela aurait ou non évolué sans la Révolution de 1830. Personnellement je trouve que cette Charte fait trop de concessions pour l'époque, et Joseph de Maistre pensait de même, mais pour un combat royaliste légitimiste aujourd'hui cela me paraîtrait une bonne base de travail - sans compter que seul le roi légitime a le droit de l'abroger et de la modifier. Il ne faut pas oublier que d'autres royalistes, comme à l'Alliance royale, pourraient faire bien pire en matière religieuse et dans la compromission républicaine comme en témoigne leur silence gêné sur toutes les questions de civilisation.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Petit Normand le Sam 24 Mai 2008, 11:47

Mickaelus a écrit: Personnellement je trouve que cette Charte fait trop de concessions pour l'époque, et Joseph de Maistre pensait de même...

Désolé, Mickaël, mais je ne suis pas d'accord. Cette Charte est la sagesse même, le juste milieu, et sans doute la France d'aujourd'hui serait-elle toujours monarchique et chrétienne si ces concessions n'avaient pas été remises en cause par les députés et ministres les plus réactionnaires, qui ont en quelque sorte été les "idiots utiles" des révolutionnaires.

Mes paroles sont peut-être dures, mais la logique du "tout ou rien" ne nous a pas beaucoup aidés, à voir l'état actuel de notre pays.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mavendorf le Sam 24 Mai 2008, 12:29

L'institution Royale en France est une Oeuvre Divine qui n'est pas sujette à de quelconques concessions... Nous savons que Dieu ne laisse pas ses oeuvres inachevés. Il les conduit toujours à la perfection. Nous savons aussi que pour montrer la divinité de ses Oeuvres, Dieu les ressucite, de même qu'il a montré sa propre divinité en se ressucitant Lui-même. Aussi pouvons nous nous attendre à la Résurection de notre Monarchie Très Chrétienne, comme étant une oeuvre divine provisoirement éteinte.
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Minervalis le Sam 24 Mai 2008, 13:40

Petit Normand a écrit:
Mickaelus a écrit: Personnellement je trouve que cette Charte fait trop de concessions pour l'époque, et Joseph de Maistre pensait de même...

Désolé, Mickaël, mais je ne suis pas d'accord. Cette Charte est la sagesse même, le juste milieu, et sans doute la France d'aujourd'hui serait-elle toujours monarchique et chrétienne si ces concessions n'avaient pas été remises en cause par les députés et ministres les plus réactionnaires, qui ont en quelque sorte été les "idiots utiles" des révolutionnaires.

Mes paroles sont peut-être dures, mais la logique du "tout ou rien" ne nous a pas beaucoup aidés, à voir l'état actuel de notre pays.

Petit Normand, je suis d'accord avec vous: on ne peut pas heurter de front tous les agités qu'une époque insensée a trompés ou excités: pour établir ou rétablir un ordre, quel qu'il soit, il faut d'abord être en position de le faire, ce qui ne peut être souvent qu'au prix de concessions temporaires.
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Henryk le Sam 24 Mai 2008, 14:29

Messieurs, bonjour
Il faut faire remarquer que cette charte inclue le concordat, et Napoléon ayant porté la flamme de la république à tous les horizons, l'effet boomerang s'est vite fait ressentir dans la conservation de cette constitution. Le roi Louis XVIII avait force de loi, qu'il appliquât son ordonnance royal. Ou en est on arrivé avec cette charte en 1830?
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mickaelus le Sam 24 Mai 2008, 15:00

Petit Normand a écrit:Désolé, Mickaël, mais je ne suis pas d'accord. Cette Charte est la sagesse même, le juste milieu, et sans doute la France d'aujourd'hui serait-elle toujours monarchique et chrétienne si ces concessions n'avaient pas été remises en cause par les députés et ministres les plus réactionnaires, qui ont en quelque sorte été les "idiots utiles" des révolutionnaires.
Si être lâche c'est être sage, alors peut-être que cette Charte est la sagesse même, mais à ce tarif-là on peut se demander pourquoi Louis XVI n'a pas eu la "sagesse" d'embrasser la Révolution au lieu d'avoir été si borné et réactionnaire. Peut-être avait-il simplement le sens de l'honneur et surtout de la religion qui faisait défaut à son cadet, que Balzac a qualifié je ne sais plus où de "cageot de philosophie", sans doute avec raison. Charles X avait une plus haute idée de sa fonction, et son sacre n'y est pas pour rien ; je ne lui reproche pas pour ma part son interprétation "autoritaire" de la Charte ni ses ordonnances, mais de les avoir mal préparées (et j'ajoute qu'il n'était guère prudent de garder Paris comme capitale sauf sous très bonne garde). La Révolution ne souffre pas de concessions : dès qu'on lui cède un peu, son esprit ne cesse de s'insuffler jusqu'à tout emporter. Il fallait plonger le fer dans le sein de Marianne ou périr, mais plutôt périr que souffrir une parodie de monarchie française. D'ailleurs, en parlant de "juste milieu", qui s'emploie plutôt pour la monarchie de juillet en général (lapsus révélateur !), qu'a-t-il apporté avec son lot de concessions ? Rien, sinon exciter plus de revendications républicaines. Les concessions encore plus nombreuses de la Charte de 1830 n'ont pas empêché la chute de Louis-Philippe ; l'esprit encore plus républicain de la monarchie impériale de Napoléon III n'a pas empêché sa déposition à la première occasion. Preuve en est que la Révolution est une boîte de Pandore qu'il faut soit refermer, soit accepter.

MoineSoldat a écrit:L'institution Royale en France est une Oeuvre Divine qui n'est pas sujette à de quelconques concessions... Nous savons que Dieu ne laisse pas ses oeuvres inachevés. Il les conduit toujours à la perfection. Nous savons aussi que pour montrer la divinité de ses Oeuvres, Dieu les ressucite, de même qu'il a montré sa propre divinité en se ressucitant Lui-même. Aussi pouvons nous nous attendre à la Résurection de notre Monarchie Très Chrétienne, comme étant une oeuvre divine provisoirement éteinte.
Très bonne réflexion ; il y a beaucoup trop de royalistes aujourd'hui qui sous couvert de désespoir ou de "politique d'abord" oublient le sens du sacre du roi de France. Le règne du roi est un règne de vérité, on doit se battre pour lui tout comme on témoigne en matière religieuse dans l'intégrité du dogme catholique. Sinon, ce royalisme dévoyé auxquels trop succombent n'est que le "Vatican II du royalisme". Belle perspective, autant rappeler les Bonaparte si on veut une monarchie républicaine !

Déserteur a écrit:Il faut faire remarquer que cette charte inclue le concordat, et Napoléon ayant porté la flamme de la république à tous les horizons, l'effet boomerang s'est vite fait ressentir dans la conservation de cette constitution. Le roi Louis XVIII avait force de loi, qu'il appliquât son ordonnance royal. Ou en est on arrivé avec cette charte en 1830?
Oui, c'est bien cela qu'on veut dire quand on dit de façon peu courtoise que Louis XVIII s'est couché dans le lit de Napoléon... Il y a malheureusement du vrai là-dedans quand il a beaucoup trop conservé de son "prédécesseur". En tous les cas, vous avez raison de souligner que cette Charte de 1814, pour l'époque trop libérale (je dis ça parce qu'aujourd'hui ça paraîtrait sans doute réactionnaire) contenait en germes bien des revendications ultérieures contre la France traditionnelle. Il est bien dommage que Charles X n'ait pas réussi à remettre bon ordre à tout cela.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Petit Normand le Sam 24 Mai 2008, 16:46

La Charte, dites-vous, est libérale mais paraît réactionnaire à notre époque. Eh bien ! Mon esprit réactionnaire, que vous jugez visiblement imparfait, est bien de mon époque puisque la Charte lui suffit amplement. Ni plus, ni moins. Je suis réactionnaire et antilibéral, attaché aux valeurs capétiennes, mais je ne suis pas aveugle pour autant.
S'en tenir à la Charte de 1814, c'est tout simplement retenir les leçons de l'Histoire. Et retenir les leçons de l'Histoire, ce n'est pas se montrer lâche ou républicain, c'est se montrer lucide et vouloir mettre toutes les chances de son côté pour avoir ne serait-ce qu'un espoir de restauration et de préservation de la monarchie capétienne.

"L'institution Royale en France est une Oeuvre Divine qui n'est pas sujette à de quelconques concessions", écrivez-vous. Ce raisonnement nous mène droit dans le mur. Vous devriez étudier l'Histoire russe, car c'est exactement ce raisonnement, au mot près, qui y a conduit au triomphe des révolutionnaires, à l'implosion de la Russie et à l'abomination de 1917. Il eut fallu y poursuivre l'oeuvre conciliatrice d'Alexandre II pour éviter ce gâchis.

Vous ne m'en voudrez donc pas si, dans l'Histoire de ces deux pays que sont la France et la Russie, je préfère m'en référer à Louis XVIII et à Alexandre II. Parce que la boîte de Pandore, Louis XVIII l'avait refermée. Ce n'est qu'avec de la modération qu'on arrivera à quelque chose. Quant à moi, je préfère prendre quelques distances ; Continuez, messieurs, sur la voie suicidaire de l'aveuglement. Au revoir.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mickaelus le Sam 24 Mai 2008, 18:11

Petit Normand a écrit:La Charte, dites-vous, est libérale mais paraît réactionnaire à notre époque. Eh bien ! Mon esprit réactionnaire, que vous jugez visiblement imparfait, est bien de mon époque puisque la Charte lui suffit amplement. Ni plus, ni moins. Je suis réactionnaire et antilibéral, attaché aux valeurs capétiennes, mais je ne suis pas aveugle pour autant.
Mais personne ne vous empêche d'apprécier cette Charte... Je dis simplement que dans le contexte de l'époque, elle est libérale politiquement parlant, au niveau religieux comme l'a rappelé Déserteur, pour la liberté de la presse, etc. J'ajouterai aussi personnellement une réserve sur le principe même d'Assemblée nationale qui est un ferment de sédition. Autant je suis pour la possibilité d'une représentation décentralisée au niveau des provinces, autant plus haut ça rappellera toujours le principe du "roi veto" qu'était devenu le "Louis XVI roi des Français" (après, il faut voir si on est admirateur de la séparation et donc de la concurrence des pouvoirs à la Montesquieu...). Comme je l'ai écrit plus haut, cela n'empêcherait pas cette Charte d'être une bonne base de travail pour un légitimisme d'aujourd'hui à la condition qu'on ne se leurre pas sur ce qu'elle est et qu'on ne s'interdise pas d'aller plus loin si conditions favorables il y avait.

Quant au reste il n'était pas question de votre esprit mais de celui de la Charte. Vous êtes réactionnaire, je suis plus précisément contre-révolutionnaire, ce qui explique la différence d'appréciation sur ce sujet.

Petit Normand a écrit:S'en tenir à la Charte de 1814, c'est tout simplement retenir les leçons de l'Histoire. Et retenir les leçons de l'Histoire, ce n'est pas se montrer lâche ou républicain, c'est se montrer lucide et vouloir mettre toutes les chances de son côté pour avoir ne serait-ce qu'un espoir de restauration et de préservation de la monarchie capétienne.
Enfin, en même temps, reconnaître les valeurs de la Révolution pour espérer une Restauration c'est un peu comme si vous me disiez que dans une situation de guerre un ennemi inférieur en nombre et assiégé aurait plus de chance de l'emporter en ouvrant toutes grandes les portes de sa cité. Personnellement je ne crois pas que Louis XVIII avait bien identifié le problème, le problème n'était pas tant l'autoritarisme qu'on avait bien supporté chez Napoléon pendant des années mais l'esprit des Lumières et le rejet de la francité.

Petit Normand a écrit:"L'institution Royale en France est une Oeuvre Divine qui n'est pas sujette à de quelconques concessions", écrivez-vous. Ce raisonnement nous mène droit dans le mur. Vous devriez étudier l'Histoire russe, car c'est exactement ce raisonnement, au mot près, qui y a conduit au triomphe des révolutionnaires, à l'implosion de la Russie et à l'abomination de 1917. Il eut fallu y poursuivre l'oeuvre conciliatrice d'Alexandre II pour éviter ce gâchis.
Tout dépend de ce qu'on appelle "œuvre conciliatrice" ! Ne connaissant pas l'histoire russe, on peut répondre sur l'histoire de France. Je ne crois pas personnellement que le problème était l'institution royale traditionnelle en tant que telle, ou bien on se leurre sans doute sur les causes de la Révolution. Pour moi les Parisiens se sont soulevés à cause de problèmes économiques, du ferment de l'esprit des Lumières et surtout de l'instrumentalisation de ces problématiques par une classe bourgeoise ambitieuse et arriviste. Ce qui me fait penser que les réponses auraient du être économiques, telles que l'égalité devant l'impôt de tous les sujets sans distinction de classe. Ça c'est une conciliation possible (et nécessaire d'ailleurs), mais le reste c'est de l'idéologie et du reniement. Autre chose, beaucoup s'est joué quand Louis XV est mort trop tôt avant que Maupeou ne musèle enfin les parlements, ce que Louis XVI n'achèvera pas pour son malheur et pour le nôtre. Voilà encore une conciliation qui nous aura coûté beaucoup.

Petit Normand a écrit:Parce que la boîte de Pandore, Louis XVIII l'avait refermée.
En apparence seulement, l'ennemi était dans la place et on lui avait donné les armes pour pousser son avantage ; la révolution bis n'était qu'une question de temps et je crois que Charles X le savait.

Petit Normand a écrit:Quant à moi, je préfère prendre quelques distances ; Continuez, messieurs, sur la voie suicidaire de l'aveuglement. Au revoir.
Il n'y a pas nécessairement d'aveuglement à vouloir témoigner dans la fidélité de la vérité de la civilisation française, en pointant ce qui ne va pas même quand cela ne fait pas plaisir à tout le monde. C'est le choix de l'honneur, et il faut bien qu'une petite minorité de royalistes se dévoue pour conserver l'héritage sans souillures, dans un autre esprit que le "politique d'abord" de l'AF ou de l'AR.

Après, si on est allergique à l'esprit contre-révolutionnaire et à l'ultra-royalisme, à Maistre comme à Bonald, ce n'est peut-être pas le bon endroit où s'exprimer, encore que la contradiction de bon ton soit toujours la bienvenue ici (seulement, encore faut-il accepter qu'on vous réponde !).

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mavendorf le Sam 24 Mai 2008, 19:56

Mickaelus a écrit:
Petit Normand a écrit:Quant à moi, je préfère prendre quelques distances ; Continuez, messieurs, sur la voie suicidaire de l'aveuglement. Au revoir.
Il n'y a pas nécessairement d'aveuglement à vouloir témoigner dans la fidélité de la vérité de la civilisation française, en pointant ce qui ne va pas même quand cela ne fait pas plaisir à tout le monde. C'est le choix de l'honneur, et il faut bien qu'une petite minorité de royalistes se dévoue pour conserver l'héritage sans souillures, dans un autre esprit que le "politique d'abord" de l'AF ou de l'AR.


Dans l'arsenal des idées reçues, on nous repete que le Traditionaliste est un homme du passé, un attardé, un anachronique, un homme crispé qui n'a pas évolué... Tel est le cliché "conventionnel". Ce cliché est tout ce qu'il y a de plus inexact..

Les traditionalistes sont des hommes d'avenir. L'institution royale en France est une oeuvre divine. C'est une Monarchie de droit Divin, c'est à dire de fondation divine. De Droit Divin non seulement à l'origine, mais encore au cours de l'histoire car ses Restaurations se produiront toujours sous le signe et par la vertu du miracle. Les plus incontestables étant ceux qui ont tissé la vie de sainte Jeanne d'Arc. Nous savons tout cela, mais nous savons aussi que Dieu ne laisse pas ses oeuvres inachevées. Voila le point charnière de notre raisonnement.

Si la vie terrestre de notre Seigneur Jesus-Christ s'était arrêtée au calvaire, nous ne croirions pas à Sa Divinité. Si nous y croyons comme l'enseigne Saint Paul c'est à cause de sa résurrection. En la personne de Louis XVI, l'institution monarchique a disparu le 21 janvier 1793 en la fête de sainte Agnès, comme un agneau bénissant. Nous savons qu'elle doit réapparaître comme un lion Rugissant, car l'agneau ressucite le lion.

La France est maintenue aujourd'hui dans un état de fausse paix. Cette situation debouchera inevitablement sur une crise violente, c'est à l'apogée de cette crise que sera envoyé le "sauveur". Parce qu'un sauveur ne sauve que quand tout est humainement perdu. Tel sont les grandes, les très grandes lignes du mouvement prophétique qui a commençé avec Saint Rémy aux origines et qui s'est prolongé tout au long de Notre Histoire.

C'est pourquoi nous devons faire preuve de fidelité et de confiance, pour sauver il faut avoir le pouvoir et le vouloir de sauver. Nous savons que Dieu possede ce pouvoir et ce vouloir. La conduite que Dieu nous demande est simple, archi-simple. Mais ce n'est pas ici ni le lieu ni le moment de traiter de ces problèmes difficiles. Rappelons simplement que Dieu desire être désiré. Il ne se decide que lorsque la Somme des desirs a atteint la mesure comble.

A petit normand, je voudrais dire que rien n'est perdu, que tout reste possible. Nous avons seulement besoin de confiance et de constance, mais c'est le calme qui risque de manquer... Même si parfois certains échanges peuvent être vifs, il est ridicule de croire que l'on puisse jouer son honneur de patriote sur un topic traitant de la "chartre de 1814".
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mickaelus le Lun 26 Mai 2008, 21:49

MoineSoldat a écrit:La France est maintenue aujourd'hui dans un état de fausse paix. Cette situation debouchera inevitablement sur une crise violente, c'est à l'apogée de cette crise que sera envoyé le "sauveur". Parce qu'un sauveur ne sauve que quand tout est humainement perdu. Tel sont les grandes, les très grandes lignes du mouvement prophétique qui a commençé avec Saint Rémy aux origines et qui s'est prolongé tout au long de Notre Histoire.
Mais à quel genre de "sauveur" songes-tu précisément ? Si tu penses à une personne mandée par Dieu comme Jeanne d'Arc qui a œuvré pour le roi de France légitime, Charles VII, je comprends très bien, par contre si le mot de "sauveur" désigne le futur monarque de France lui-même je ne mets pas nécessairement dans cette optique. Le légitimisme est une pensée fidèle aux principes politiques des capétiens, parce que Dieu a sanctifié ces institutions, cette tradition. De ce fait, on considère comme roi légitime l'aîné des Capétiens. C'est son trône, la tradition de légitimité française qu'il devra incarner, que tous les fidèles à la civilisation française devront s'efforcer de sauver ensemble le moment venu - encore faut-il, c'est ce que je disais plus haut, ne pas brader la tradition pour des combines politiques et savoir distinguer la stratégie et les convictions véritables.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mavendorf le Mer 04 Juin 2008, 20:57

Mickaelus a écrit:
Mais à quel genre de "sauveur" songes-tu précisément ? Si tu penses à une personne mandée par Dieu comme Jeanne d'Arc qui a œuvré pour le roi de France légitime, Charles VII, je comprends très bien, par contre si le mot de "sauveur" désigne le futur monarque de France lui-même je ne mets pas nécessairement dans cette optique.

Quel genre de "sauveur" ? Je n'en sais rien. Ce que je sais, c'est que la politique de l'anticléricalisme est pour la France, une politique de suicide national. Nous ne le voyons que trop. Quel que soit l'état où nous sommes réduits, ne cessons pas d'espérer. Il y a du chatiment en ce que nous souffrons. Mais si Dieu punit. Il ne se repent pas de ses Dons. Un jour ou l'autre il ramenera la France dans les voies de sa jeunesse. L'étude approfondie de l'histoire de France, des causes qui ont fait sa prospérité et sa prépondérance dans la passé, et de celles qui font sa décadence. L'étude de ces causes ne peut que nous convaincre que les destinées de notre pays sont intimement liées à celles du catholicisme.

Alors à quand cette reconstruction ? Nous n'en savons rien. Mais nos prières peuvent en hâter l'heure !
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Petit Normand le Jeu 05 Juin 2008, 19:12

Mickaël, il est regrettable que nous nous soyons disputés. Il s'est avéré qu'il y a entre nos deux conceptions autant d'incompréhension que de désaccord mutuels, et je ne reviendrai pas là-dessus, pour ne pas jeter d'huile sur le feu ; néanmoins, cela ne doit nullement nous empêcher de nous apprécier et de rester en bons termes. La vie sur cette terre est bien assez courte pour la gaspiller en vaines disputes, d'autant plus que même si je suis loin de vous suivre sur tout et d'être aussi catégorique, si nous faisons le compte nous avons vous et moi pas mal de valeurs et de centres d'intérêt en commun.

Sans rancune,

Petit Normand.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Minervalis le Jeu 05 Juin 2008, 23:16

Très heureux de vous revoir ici, Petit Normand cela aurait été vraiment dommage que nous soyons privés de vous pour un désaccord sur la Charte de 1814...
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mickaelus le Ven 06 Juin 2008, 22:26

Je suis content de vous relire ici Petit Normand ; bon retour parmi nous Smile .

Sur l'"incident" en question, il n'y a pas eu de dispute en ce qui me concerne, simplement un désaccord clair que vous avez pu prendre personnellement quand ce n'était pas du tout mon intention. Peut-être le fait que je sois quelqu'un de franc et entier ne facilite pas les choses, mais je pense qu'entre gens qui s'estiment il faut pouvoir se dire les choses sans pour autant en prendre ombrage.

Il faut dire aussi que j'ai créé ce forum pour défendre la civilisation française dans son intégrité sans corruption "politique", il est donc plus qu'évident que très peu de gens même parmi le peu d'inscrits présents partagent cela à 100 % ; c'est encore plus vrai quand il s'agit des options stratégiques politiques de chacun. Bref, que chacun agisse politiquement où il le juge le plus utile, qui à l'AR, au MPF, au FN ou ailleurs, mais de grâce, sachons conserver au moins dans nos cœurs, intact, ce trésor qu'est la France capétienne d'avant la Révolution. C'est du moins ma seule ambition dans ce modeste endroit.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Mavendorf le Lun 23 Juin 2008, 00:15

Une bonne chose que vous soyez de retour parmi nous Petit Normand !

Les désaccords sont inévitables, ils peuvent parfois être bénéfiques. Même si nous savons bien que nous ne sommes pas parfait. Le premier devoir d'un Catholique est de corriger l'autre, de le reprendre dans ses erreurs :

- "Jean est Catholique, il prie régulièrement la Sainte Vierge Marie, mais travaille le dimanche sans nécessité".
- "Paul est Catholique, il délaisse la prière mais tient à ne jamais travailler le dimanche".


Jean corrigera Paul sur ses manquements dans la prière, lequel lui fera savoir que le dimanche c'est repos. Wink

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Henryk le Lun 23 Juin 2008, 01:02

Moine soldat, bonjour,
seriez vous aussi pythagoricien? Nous avons, dit la légende, le mont pilat, ou le célèbre juge aurait lavé son dernier soupir. Quel terrible dilemme pour un prince de sang de juger un roi!
Votre déduction est logique mais le théorème est beaucoup plus complexe, jean pourra t'il garder paul à ses côtés? Cette inconnue s'insinue en sournoise dans le vecteur temps...
Votre délicatesse qui n'appartient pas au monde cartésien vous honore, mon cher...
A Dieu soit!
Déserteur

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Sylphe le Lun 23 Juin 2008, 03:49

Il sera difficile de restaurer une Chambre des Pairs.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Ordre naturel le Jeu 14 Jan 2010, 02:32

Henryk a écrit:Mickaelus, bonjour!
les articles 5 et 6 sont ambigus déjà, pour la suite! il faut quand même dire qu'une majorité de la France est catholique, mais le but pour l'état laïc, ensuite, est d'atteindre l'éducation, et les jésuites plus tard. Cette charte est un édit de tolérance républicain, qui va annoncer les réformes que l'on va connaitre ultérieurement.
A Dieu soit!
Déserteur.

Certes et le préambule se réclame de lumières, en fait je crois que rien ne me convien dans cette Charte.
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Abenaquis le Sam 23 Jan 2010, 11:30

Bonjour,

La France capétienne millénaire n'a nul eu besoin de charte ou de constitution pour se faire et devenir peu avant le désastre de 1789 la première puissance mondiale... temoin le traité de Versailles!!!!

Ce "torche-Q" de 1814 n'a finalement servi qu'aux latrines de 1830!!!!

Louis XVIII aurait dû être un peu plus ferme dans sa légitimité qui lui venait de Dieu et de Dieu seul... mais y croyait-il vraiment?
Les faiblesses n'existent-elles pas par la seule raison des méchants?
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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par lulo le Sam 23 Jan 2010, 13:16

Oui, Maistre écrivait d'ailleurs que "l'erreur a pénétré jusque dans les cabinets des souverains, et quelquefois même plus haut encore": tout est dit.

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Re: La Charte de 1814, dernière constitution légitime

Message par Ordre naturel le Mer 03 Mar 2010, 01:31

Je tient à ajouter qu'aprés 1830, Bonald changea de point de vue (en réalité depuis dejà l'interdiction des jesuites) et dit que seul les souverains peuvent mener les révolutions.
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